1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.loasisdesplaisirs.com [ou votre URL exacte] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : ALONZO Christophe
- Contact : contact@loasisdesplaisirs.com – 0624334574
- Adresse postale : 64 Impasse des rouges gorges, 30260 Quissac
- Identification de l’entreprise : ALONZO Christophe ; Entrepreneur Individuel (EI)
- SIREN / SIRET : 53037142600038
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 10530371426
- Régime fiscal : »TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
- Directeur de la publication : Mr Alonzo
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Ligne Web Services
- Adresse de l’hébergeur : 10, rue Penthièvre 75008 Paris, France.
- Contact : 01 77 62 30 03 / contact@lws.fr
3. Propriété intellectuelle
L’Oasis des Plaisirs est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Limitation de responsabilité
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5. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : contact@loasisdesplaisirs.com . Note : Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site L’Oasis des Plaisirs est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nimes.